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Mentions légales

Club de rugby amateur, 500 licenciés, équipes depuis les babys jusqu'au rugby santé. Le contenu de cette section est conforme aux exigences légales et réglementaires pour le Rugby Club Quimpérois V00. Il contient des informations générales sur le club, les coordonnées, les détails d'inscription, et d'autres mentions légales conformes à la réglementation en vigueur.

Rugby Club Quimpérois V00
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse du siège social du club de rugby.
Noms des dirigeants du club de rugby.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail du club de rugby.
Numéro d’enregistrement au registre des associations sportives ou autre autorité applicable à l’activité.
Numéro d’identification fiscale.
Forme Juridique du club de rugby.
Montant du Capital Social.
Si le site web du club de rugby propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site du club de rugby.
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que membre du club, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Le Rugby Club Quimpérois V00 n'est ni disposé à, ni obligé de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : contact@rugbyclubquimperoisv00.com
Tél : +33 2 98 90 12 34
Fax : +33 2 98 90 56 78
Adresse : 1 Rue du Rugby, 29000 Quimper, France

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